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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC
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ARSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSIS
PELLET ASC, S.A.S

Numéro de dépôt :
3956147
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
ARSIS de PELLET ASC

Présentation de la marque ARSIS

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC domicilié(e) ZI de Chapotin, BP6 - 69970 - CHAPONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOSEVELT CONSULTANTS, M. ETIENNE GARIN domicilié(e) 109 rue Sully, BP6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque ARSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSIS est expirée depuis le 25 octobre 2022.

PELLET ASC a également déposé les autres marques suivantes : PELLET , PELLET , PELLET , PELLET , PELLET


PELLET ASC, S.A.S - ZI de Chapotin, BP6 - 69970 - CHAPONNAY - France


ROOSEVELT CONSULTANTS, M. ETIENNE GARIN - 109 rue Sully, BP6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douche, douches, éviers, cuvettes de toilettes (W-C), sièges de toilettes (W-C), toilettes (W-C), urinoirs, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour W-C, barres de maintien pour baignoires, douches, W-C, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, W-C, barres relevables pour baignoires, douches, W-C, cadres d'appui et rehausses pour cuvettes de toilettes (W-C), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain ; cabinets de toilettes, W-C ;

Armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte-rideaux de douche, tringles de douches ; sièges de baignoires, sièges de douche ;

Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte-brosses à dents, porte-éponges, distributeurs de papier W-C, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte-blaireaux, brocs, pots de chambre, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et vaporisateur de parfums, brûle-parfums.